Transom Post OpCo, LLC dba Bose Professional respecte les lois sur le droit d’auteur et les droits de propriété intellectuelle, et nous attendons et encourageons nos utilisateurs à faire de même. Conformément au Digital Millennium Copyright Act de 1998 (« DMCA »), que vous pouvez trouver dans son intégralité sur le site Web du Bureau du droit d’auteur des États-Unis,Bose Professional Nous ferons de notre mieux pour répondre avec diligence raisonnable aux réclamations pour violation du droit d’auteur lorsque de telles réclamations nous sont signalées à l’aide de l’exemple de formulaire d’avis ci-dessous.
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AVIS DE VIOLATION PRÉSUMÉE DE LA DMCA ("AVIS")
- Identifiez l'œuvre protégée par des droits d'auteur qui, selon vous, a été violée ou dressez une liste des œuvres protégées par des droits d'auteur qui, selon vous, ont été violées.
- Identifier le matériel ou le lien que vous prétendez être en infraction et dont vous pensez que l'accès devrait être désactivé, y compris l'URL du lien affiché sur le site ou l'emplacement exact où ce matériel peut être trouvé.
- Fournir votre nom personnel ou celui de votre entreprise, votre adresse postale, votre numéro de téléphone et votre adresse électronique.
- Dans le corps de cet avis, vous devez inclure une déclaration indiquant que vous pensez de bonne foi que l'utilisation contestée du matériel protégé par des droits d'auteur n'est pas autorisée par le détenteur des droits d'auteur, son agent ou la loi.
- Une déclaration selon laquelle les informations contenues dans cette notification sont exactes et, sous peine de parjure, que vous, en tant que partie plaignante, êtes le propriétaire ou autorisé à agir au nom du propriétaire.
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